Publié le 09-06-2011
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ASSURANCES

L'Abeille Dauphinoise a souscrit auprès de « GROUPAMA Rhône-Alpes Auvergne » un contrat collectif prévoyant 3 options de garanties :

- Option 1 - Responsabilité civile (R.C.) + protection juridique : comprise dans l'adhésion à l'Abeille Dauphinoise.

- Option 2 - « Restreinte » option 1 + garantie A et garantie B : 0,79 € par ruche dès la première ruche

- Option 3 - « Multirisques » option 2 + garantie C : 1,41 € par ruche dès la première ruche

Note importante :

Chaque apiculteur doit assurer, selon la même option, la totalité de ses ruches et ruchettes, à l'exception des ruches paniers et des matériels divers d'élevage toujours exclus.

Les ruchettes déclarées sinistrées à l'assurance ne sont remboursées qu'à 50 % du forfait.

La garantie est acquise le lendemain à 0 heure du jour de réception à l'Abeille Dauphinoise, sauf pour la maladie pour laquelle un délai de 45 jours sera appliqué pour les nouveaux assurés.

En cas de sinistre, prendre sous 48 heures contact avec le responsable "Assurances" au sein de l'Abeille Dauphinoise en vue d'établir une déclaration de sinistre.

L'assurance doit être réglée, en début d'année, en même temps que l'adhésion à l'Abeille Dauphinoise.

Attention : le non respect de ces règles élémentaires entraînera le rejet de vos dossiers en cas de sinistre.

Par ailleurs :

1 - L'emplacement de tous vos ruchers et le nombre de ruches et de ruchettes tels qu'ils sont déclarés à la Direction des Services Vétérinaires devront être précisés sur le bulletin d'adhésion.

2 - Tout emplacement de ruchers et de ruches devra être signalé au responsable « Assurances » au sein de l'Abeille Dauphinoise sous un délai de 48 heures en précisant la commune d'accueil et le lieu dit et ce, par écrit.

3 - Certains apiculteurs présentent de gros risques et ont des sinistres à répétition. Pour éviter qu'ils fassent augmenter, d'une façon exagérée, la cotisation des autres apiculteurs, il a été institué un système de franchise qui tiendra compte de la répétition des sinistres.

NOUS SOMMES PERSUADÉS QUE VOUS COMPRENDREZ QUE CES MESURES NOUS ONT ÉTÉ DICTÉES PAR LE SOUCI DE MIEUX DÉFENDRE LE PLUS GRAND NOMBRE D'ENTRE VOUS.

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